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REPUBLIQUE FRANCAISE

Liberté-Egalité-Fraternité

MAIRIE DE CUZANCE

Place du bicentenaire

46600 CUZANCE

Tél : 05 65 37 84 10

Fax : 09 81 40 53 80

Email :

 

 

Nombre de membres en exercice: 15 Présents : 10 Votants: 15

Séance du 09 février 2016

L'an deux mille seize et le neuf février l'assemblée régulièrement convoquée le 04 février 2016, s'est réunie sous la présidence de Monsieur LABORIE Jean-Luc, Maire

Sont présents: Jean-Luc LABORIE, André CASTAGNE, Thierry VILLEPONTOUX, Michel BROUSSE, Adrien BARRE, Pascale BOUYSSOU, Jean-Claude CHAMBON - Francis DELBUT, Serge DELBUT, Sébastien QUEYREL

Absents:

DELPEUCH Madeleine donne procuration à VILLEPONTOUX Thierry

LEYGONIE Yveline donne procuration à LABORIE Jean-Luc

MOURAILLE Blandine donne procuration à CASTAGNE André

CLAVEL Joëlle donne procuration à BROUSSE Michel

LACRESSE Jean donne procuration à BARRE Adrien

 

Secrétaire de séance: BARRE Adrien

 

Compte rendu de la séance du 09 février 2016

Ordre du jour

  • dans le cadre de la préparation du budget 2016 de la commune, vote des subventions accordées aux associations
  • remboursement mensuel et non annuel concernant les prêts 90007456492, 00000202731 et 90003547893.
  • demande de subvention à la Région pour les travaux:
    • de mise aux normes électriques communes pour le stade et l'annexe de la Maison de la Truffe,
    • de mise aux normes et conformité de l'électricité et éclairage concernant la bâtiment annexe de la Maison de la Truffe,
    • d'aménagement des toilettes publiques à l'annexe de la Maison de la Truffe
  • DIVERS

Monsieur le Maire demande aux élus s'ils acceptent qu'un nouveau point non prévu à l'ordre du jour soit traité, à savoir une demande de subvention DETR pour la mise aux normes de l'annexe de la Maison de la Truffe en vue du classement en ERP avec des toilettes publiques aux normes d'accessibilité d'un montant H.T. de 22 400.00€.

Le Conseil Municipal accepte ce nouveau point à l'ordre du jour.

 

Délibérations du conseil:

1. Demande de subvention à la Région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de présenter un dossier de demande de subvention à la Région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées pour aider aux travaux de:

  • mise aux normes électriques communes pour le stade et l'annexe de la Maison de la Truffe,
  • de mise aux normes et conformité de l'électricité et éclairage concernant le bâtiment annexe de la Maison de la Truffe,
  • de mise aux normes de l'annexe de la Maison de la Truffe en vue du classement en ERP avec des toilettes publiques aux normes d'accessibilité

d'un montant H.T. de 81 200.00€.

Le Conseil Municipal accepte à l'unanimité la proposition de M. Le maire.

 

2.   Demande de subvention DETR

Monsieur le maire propose de déposer un dossier de demande de subvention DETR concernant le projet de mise aux normes de l'annexe de la Maison de la Truffe en vue du classement en ERP et la construction de toilettes publiques aux normes d'accessibilité pour un montant H.T. de 22 400.00€.

Le conseil municipal, à l'unanimité accepte cette proposition

 

 

3.   Modification d'échéances pour 3 prêts

Monsieur le Maire rappelle que 3 prêts contractés auprès du CA ont une échéance annuelle, et il serait préférable de rembourser mensuellement.

Le conseil municipal, après délibération, accepte cette proposition

 

4.  Subventions attribuées aux associations.

Monsieur le Maire énumère les associations pour lesquelles la commune verse une subvention.

Le montant versé en 2015 est reconduit, excepté pour le club loisirs foot; en effet des filets ont été posés, et la commune ajoute la somme de 2 000€.

 

Monsieur le Maire annonce que le Crédit Agricole va allouer une subvention de 1 000.00€ à l'APE des écoles Cuzance/Baladou pour le projet du « jardin »

 

L’ordre du jour est épuisé.

La séance est levée à 20H30