Cuzance Website header image

REPUBLIQUE FRANCAISE

Liberté-Egalité-Fraternité

MAIRIE DE CUZANCE

Place du bicentenaire

46600 CUZANCE

Tél : 05 65 37 84 10

Fax : 09 81 40 53 80

Email :

 



Nombre de membres en exercice: 15

Présents : 15 Votants: 15

Séance du 27 septembre 2016

L'an deux mille seize et le vingt-sept septembre, à dix-neuf heures, l'assemblée régulièrement convoquée le 21 septembre 2016, s'est réunie sous la présidence de M.LABORIE Jean-Luc, Maire

Sont présents: Jean-Luc LABORIE, André CASTAGNE, Thierry VILLEPONTOUX, Yveline LEYGONIE, Michel BROUSSE, Adrien BARRE, Pascale BOUYSSOU, Jean-Claude CHAMBON, Joëlle CLAVEL, Francis DELBUT, Serge DELBUT, Madeleine DELPEUCH, Jean LACRESSE, Blandine MOURAILLE, Sébastien QUEYREL


Secrétaire de séance: Sébastien QUEYREL

 

Monsieur le Maire rappelle l’ordre du jour et les délibérations à prendre.

1- Délibérations du conseil:

Adoption du rapport de la CLECT

Monsieur le maire explique le rapport de la CLECT (Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées) approuvé par les élus communautaires lors de la séance du 19 septembre 2016.

Le conseil municipal à l’unanimité adopte le rapport de la CLECT et autorise M. Le maire à signer tout document.

 

Indemnités de conseil (du comptable) pour l’année 2016

Monsieur le Maire présente l'indemnité de conseil du comptable pour 2016, calculée selon la moyenne des dépenses afférentes aux exercices des trois dernières années. Montant brut : 441.61€ - montant net : 402.48€

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal accepte de verser cette indemnité à M. MONTOURCY Alain.

 

Objet: indemnité gardiennage- entretien église de RIGNAC –

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que Madame CHAMBON Marcelle entretient l'église de RIGNAC, et fait sonner les cloches au besoin.

Il serait souhaitable de lui verser une indemnité de gardiennage de 150.00€.

M. CHAMBON Jean-Claude ne prend pas part au vote.

Le conseil municipal (- 1 voix) accepte de verser cette indemnité à Mme CHAMBON Marcelle

 

Objet: indemnité de gardiennage- entretien église CUZANCE –

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que M. LALBIA Georges entretien l'église de CUZANCE, et fait sonner les cloches au besoin.

Il serait souhaitable de lui verser une indemnité de gardiennage de 150.00€.

Le conseil municipal, à l'unanimité accepte de verser cette indemnité à M. LALBIA Georges.

 

• Présentation du RPQS 2015 du SIAEP du BLAGOUR

M. BROUSSE Michel, délégué du SIAEP du BLAGOUR, présente le RPQS 2015.

Le conseil municipal, adopte le RPQS 2015 à l’unanimité.

 

• RPQS 2015- assainissement commune

Monsieur le Maire présente le RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF de la commune. Il précise qu’en 2019, CAUVALDOR prendra la compétence assainissement.

La commune va étudier la tranche du schéma d’assainissement collectif restant sur RIGNAC. (de la maison Bardes à la maison GAYRAUD)

Le bureau DEJANTE EAU ET ENVIRONNEMENT QUERCY (ex BE DORVAL) va préparer le dossier et le présenter à Adour Garonne.

Par la même occasion il faudrait prévoir l’enfouissement du téléphone et l’éclairage public.

85% d’aide sont pris par la fédération électrique

35% d’aide pour le téléphone

Des travaux sur le réseau AEP seront également à prévoir.

Le conseil municipal, adopte le RPQS 2015 à l’unanimité.

 

DM - budget assainissement

Suite au compactage des emprunts, il y a des échéances à régulariser ; ce montant n’était pas prévu lors de la préparation du budget.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité.

 

• DM n° 5- commune

Suite au compactage des emprunts, il y a des échéances et des frais à régulariser.

Ceci n’étant pas prévu lors de la préparation du budget ;

Des régularisations sont à effectuer sur l’opération « mise aux normes du bâtiment annexe de la maison de la truffe» : des subventions supplémentaires ont été notifiées depuis l’élaboration du BP.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité.

 

2 - La présentation du diagnostic des chemins ruraux.

Monsieur le Maire expose au conseil municipal les projets d’Enquêtes Publiques en vue de l’aliénation, de la création et de l’élargissement de divers chemins ruraux ou portions de chemins ruraux, sur la commune de CUZANCE.

M.HICHARD (cabinet AGEFAUR) présente ces chemins.

  1. A1 – Malama
  2. A2 - Malama – Négelle
  3. A3 – Negelle
  4. A4 - Le Mas Haut - Pech Redon
  5. B1 - MALASTREGES NORD
  6. B2 - MALASTREGES Seraudie
  7. B3 - LES GREZALS
  8. B4 - LES FONTANELLES
  9. B5 - Les Teulières
  10. B6 – Bournissard Nord
  11. B7 - Les Nouailles (Voie Communale)
  12. B8 – Les Nouailles Sud
  13. C1 – BAZALGUES
  14. C2 – RIGNAC
  15. C3 – Ragerole
  16. C4 - Le Gros Champ - Pech d'Amérique
  17. C5 - Les Places – RIGNAC
  18. D1 - LACISQUE Le Fouveyroux
  19. D2 - LACISQUE - VERGNE Colette
  20. D3 - LACISQUE Ferme Teyssandier
  21. D4 - LACISQUE SUD
  22. E1 - Le Galais – Caran
  23. E2 – La Grangette
  24. F1 - Le Fouliac
  25. F2 - La Garrigue - Malastrèges

M. le Maire propose de retenir M. BOUTAREL Claude comme commissaire enquêteur qui recevra le public du 07 au 24 novembre 2016.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte la proposition de M. Le maire.

 

3 Les travaux au bâtiment annexe de la maison de la truffe :

Monsieur le maire rappelle que les travaux de l’annexe de la maison de la truffe sont en cours.

Pour mener à bien ces travaux de mise aux normes, SOCOTEC France propose une mission de contrôle technique pour la somme de 550.00€ HT et l’attestation de fin de travaux du constat de l’accessibilité des handicapés pour un montant HT DE 200.00€

Une convention de contrôle technique entre la commune et SOCOTEC doit être signée.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité la proposition de M. Le maire

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H30