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Département du Lot

République Française

COMMUNE DE CUZANCE

Nombre de membres en exercice: 15   Présents : 14   Votants: 15

Séance du 24 Septembre 2015

 

 

Séance du 24 septembre 2015

 

L'an deux mille quinze et le vingt-quatre septembre l'assemblée régulièrement convoquée le 24 septembre 2015, s'est réunie sous la présidence de Jean-Luc LABORIE, Maire

Sont présents: Jean-Luc LABORIE, Andre CASTAGNE, Thierry VILLEPONTOUX, Yveline LEYGONIE, Michel BROUSSE, Adrien BARRE, Pascale BOUYSSOU, Jean-Claude CHAMBON, Francis DELBUT, Serge DELBUT, Madeleine DELPEUCH, Jean LACRESSE, Blandine MOURAILLE, Sébastien QUEYREL
Représenté: Joëlle CLAVEL par Jean LACRESSE

Secrétaire de séance: Sébastien QUEYREL

 

Objet: rapport annuel 2014 du RPQS du SIAEP du BLAGOUR

Michel BROUSSE, délégué au SIAEP du BLAGOUR, présente le rapport sur la qualité et le prix du service public d'eau potable du SIAEP du BLAGOUR.

2400 habitants répartis sur 6 communes bénéficient du service d'eau potable du SIAEP du BLAGOUR, produite par 6 ressources, pour une consommation d'environ 251 000.00m3.

Il y a un projet de maillage entre les ressources de Martel (sur la Dordogne, à Saint Denis) et le Fajou.
En effet, l'eau est indispensable et si un phénomène de pollution arrivait, il y aurait la possibilité de retour sur une autre ressource.

Cette année, le syndicat du Blagour a du faire des travaux sur 2 ressources sur la commune de BORREZE.
Des travaux vont également commencer depuis le relais de Maure jusqu'à Maure, ainsi que de Maure vers le bâtiment d'élevage de BROUSSE de Lacisque.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité approuve le rapport 2014 du RPQS du SIAEP du BLAGOUR.

 

Objet: indemnité au comptable pour 2015

Monsieur le Maire présente l'indemnité de conseil du comptable pour 2015, calculée selon la moyenne des dépenses afférentes aux exercices des trois dernières années.
Montant brut : 447.88€ - montant net : 408.20€

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal accepte de verser cette indemnité à M. MONTOURCY Alain.

Objet: indemnité de gardiennage- église de CUZANCE –

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que M. L'abbé LACHEZE-REY, prétend à l'indemnité de gardiennage des églises communales d'un montant de 119.55€.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le conseil municipal accepte de verser cette indemnité à M. l'abbé LACHEZE-REY.

 

Objet: indemnité gardiennage- entretien église de RIGNAC –

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que Madame CHAMBON Marcelle entretient l'église de RIGNAC, et fait sonner les cloches au besoin.
il serait souhaitable de lui verser une indemnité de gardiennage de 150.00€.

M. CHAMBON Jean-Claude ne prend pas part au vote.

Le conseil municipal (- 1 voix) accepte de verser cette indemnité à Mme CHAMBON Marcelle

Objet: indemnité de gardiennage- entretien église CUZANCE –

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que M. LALBIA Georges entretien l'église de CUZANCE, et fait sonner les cloches au besoin.
il serait souhaitable de lui verser une indemnité de gardiennage de 150.00€.

Le conseil municipal, à l'unanimité accepte de verser cette indemnité à M. LALBIA Georges.

 

Objet:décision modificative- budget assainissement –

il s'agit de réduire de 800.00€ les dépenses imprévues en investissement, et de créer une opération pour la même somme.

Le conseil municipal, à l'unanimité accepte de verser cette DM

 

Objet: décision modificative sur le budget commune –

Monsieur le maire explique au conseil municipal que le prêt relais consenti par le crédit agricole pour financer les travaux de la maison de la truffe doit être remboursé avant la fin de l'année 2015.

Des opérations d'investissements prévues lors du vote du budget 2015, d'un montant de 15 206.49€ ne se réaliseront pas, donc ce montant servira au remboursement du prêt relais.

Le conseil municipal, à l'unanimité accepte cette décision modificative.

 

DIVERS :

Voiries : ENTRETIEN : le point à temps a été fait aux Fontanelles et à Lacisque par l’entreprise COLAS au compte de CAUVALDOR.

La voirie classée communale reviendrait à CAUVALDOR.

Un classement des routes a été établi :

Catégorie 1 :

  • Les routes qui vont en communes limitrophes, de départementales à départementales, et en fonction de la fréquentation.

Catégorie 2 :

  • Les routes qui amènent aux hameaux, de départementales à départementales, à moindre fréquentation.

Catégorie 3 :

  • Les routes qui amènent aux maisons isolées.

La commune de CUZANCE compte 44,300 kms de voiries classées.

 

Maintenance des panneaux photovoltaïques : André Castagné explique qu’il serait utile d’avoir une maintenance préventive annuelle et le suivi de production des panneaux photovoltaïques de la Maison de la Truffe.(surveillance 1 fois par jours en période estivale, sans les weekends et jours fériés hors période estivale).
L’entreprise Sûr Volt qui intervient sur l’installation des panneaux posés sur le toit du hangar a proposé ses services pour la somme de 706.00€ HT.

La mise en place d’un système de communication SMA pour la gestion à distance du site photovoltaïque se chiffre à 1 052.75€ HT.

Le conseil municipal accepte le principe mais exige que les travaux se fassent en 2016, et soient facturer sur le prochain budget.

 

La séance est levée à 20H30.