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REPUBLIQUE FRANCAISE

Liberté-Egalité-Fraternité

MAIRIE DE CUZANCE

Place du bicentenaire

46600 CUZANCE

Tél : 05 65 37 84 10

Fax : 09 81 40 53 80

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Nombre de membres en exercice: 15

Présents : 12 Votants: 15

Séance du 23 juin 2016

L'an deux mille seize et le vingt-trois juin, à dix-neuf heures, l'assemblée régulièrement convoquée le 23 juin 2016, s'est réunie sous la présidence de M.LABORIE Jean-Luc, maire

Sont présents: Jean-Luc LABORIE, André CASTAGNE, Thierry VILLEPONTOUX, Yveline LEYGONIE, Michel BROUSSE, Pascale BOUYSSOU, Jean-Claude CHAMBON, Joëlle CLAVEL, Serge DELBUT, Madeleine DELPEUCH, Blandine MOURAILLE, Sébastien QUEYREL

Représentés: Adrien BARRE par Jean-Luc LABORIE, Francis DELBUT par André CASTAGNE, Jean LACRESSE par Michel BROUSSE

Secrétaire de séance: QUEYREL Sébastien

 

Monsieur le maire rappelle l’ordre du jour et suggère de rajouter 2 points non prévus : la prestation de la maîtrise d’œuvre pour les travaux du bâtiment annexe de la maison de la truffe, et le renouvellement de la convention du transport à la demande.

1. Compactage de 5 prêts.

Monsieur le maire explique au conseil municipal que le Crédit Agricole fait une proposition de compactage de 5 emprunts afin de pouvoir bénéficier d'un taux intéressant.

Ce nouvel emprunt de 564 000.00€, au taux de 1.83% mensuel, sur une durée de 20 ans permettra de réduire l’annuité de 5 603.00€ et un gain en coût de crédit de 236 882.00€.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, accepte cette proposition.

2. Prêt relais.

Monsieur le Maire explique que pour financer les travaux prévus à l'annexe de la Maison de la Truffe, des subventions ont été demandées et sont acquises. Mais un prêt relais correspondant à la somme des subventions soit 66 000.00€ serait nécessaire pour acquitter les factures car les travaux vont commencer.

Ce prêt au taux de 0.94%, est d'une durée de 24 mois. Le remboursement est trimestriel.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, accepte cette proposition.

3. Prestation de maîtrise d'œuvre: mise aux normes pour le bâtiment annexe à la Maison de la Truffe

Monsieur le Maire explique que la société LAI et le cabinet DELPECH ,demande 4 000.00€ chacun pour les prestations de maîtrise d'œuvre pour les travaux prévus à l'annexe de la maison de la truffe. il y a lieu de prendre une délibération et une décision modificative.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, accepte cette proposition.

4. Renouvellement convention de délégation de compétence pour le transport à la demande.

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la convention de délégation en matière de transport à la demande doit être renouvelée. Après en avoir discuté, le tarif et le jour de transport restent inchangés : 3€ pour l’aller-retour MARTEL (le mercredi matin) et SOUILLAC (le vendredi matin), 5€ pour l’aller-retour BRIVE (1 mercredi après-midi par mois)

Après avoir délibéré, le conseil municipal accepte cette proposition.

DIVERS

ECOLE:

Le vidéoprojecteur de l'école ayant subi des dégâts lors du dernier orage, sera remplacé. Delphine CADET assurera la prochaine rentrée scolaire.

En effet, Laura BENKEMOUN est affectée en Corrèze.

VOIRIE:

Les voies communautaires seront ressuivies.

Le fauchage et les travaux de point à temps seront faits (part fonctionnement du budget) 2 routes vont être refaites (part investissement du budget) VIORS-MALAMA et la desserte du Lotissement la Brousse.

Les différents travaux à l’annexe de la maison de la truffe

Le plaquiste doit commencer les travaux le 11 juillet. Les autres entreprises suivront.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H